Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCAL
Climats SA

Numéro de dépôt :
3049252
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2010
EXCAL de Climats

Présentation de la marque EXCAL

Déposée le 28 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Climats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Climats domicilié(e) ZI du Bedat, BP 67, 33650 St-MEDARD D'EYRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Climats - France.

La marque EXCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCAL est expirée depuis le 28 août 2010.

Climats a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BEATRICE COLLIN , A STEP FURTHER , SPIRALE , EXCAL , SPIRALE 2 , BEATRICE COLLIN FLEURS OBJETS , (Marque figurative) , ENERGY SAVING , UNIVERRE


Climats SA - ZI du Bedat, BP 67, 33650 St-MEDARD D'EYRANS - France


Climats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Appareils et instruments scientifiques.